Déposée le 23 janvier 1992 par la Société Anonyme (SA) AVENTIS ANIMAL NUTRITION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SMARTAVIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-04 du 6 mars 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AVENTIS ANIMAL NUTRITION domicilié(e) 42 avenue Aristide Briand,92160 ANTONY (dossier no 2211049) - 92160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 915 850 283 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AVENTIS PHARMA S.A. Direction Marques Groupe Christian GELAIN domicilié(e) 20 avenue Raymond Aron,92165 ANTONY CEDEX (dossier no 2211049) - 92165 - France.
La marque SMARTAVIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92402362.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SMARTAVIT est expirée depuis le 23 janvier 2012.
AVENTIS ANIMAL NUTRITION a également déposé les autres marques suivantes : NIRSA
AVENTIS ANIMAL NUTRITION S.A. Société Anonyme - 42 avenue Aristide Briand,92160 ANTONY (dossier no 2211049) - 92160 - France - SIREN 915850283
AVENTIS PHARMA S.A. Direction Marques Groupe Christian GELAIN - 20 avenue Raymond Aron,92165 ANTONY CEDEX (dossier no 2211049) - 92165 - France
Renouvellement sans limitation le 7 décembre 2001 n°2211049 - Publication au BOPI 2001-12-07
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-36
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-47
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-46
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25
Inscription le 7 octobre 2004 - Gage radié n°400896 - Publication au BOPI 2004-10-07
Inscription le 6 juillet 2000 - Changement de dénomination n°303741 - Publication au BOPI 2000-07-06
Inscription le 15 juin 2000 - Changement de dénomination n°302409 - Publication au BOPI 2000-06-15
Inscription le 7 août 2002 - Gage constitué n°351254 - Publication au BOPI 2002-08-07
Inscription le 23 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°357729 - Publication au BOPI 2002-10-23
Inscription le 15 juillet 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°160982 - Publication au BOPI 1993-07-15
Publication - Publication le 6 mars 1992 au BOPI 1992-04
Additifs médicamenteux aux aliments des animaux.Additifs nutritionnels aux aliments des animaux ; aliments pour animaux
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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